Tout d'abord, notre prix n'inclut pas les taxes, droits ou TVA. Nous ne collectons aucune taxe, droit ou TVA à l'avance.
Nous expédions les colis par FedEx selon les conditions DDU/Delivered Duty Unpaid et par DHL selon les conditions DAP/Delivered At Place. Dans les deux termes, l'acheteur (destinataire) est responsable de tous les droits, taxes, TVA et frais de dédouanement à la douane de destination.
En général, les douanes calculent les droits, taxes ou TVA en fonction du document d'expédition et de la facture commerciale que nous soumettons au transporteur de colis tel que FedEX, DHL, UPS.
Parfois, le transporteur de colis tel que FedEx, DHL, UPS perçoit les taxes, droits, TVA pour le compte des douanes de destination. Ils contactent toujours l'acheteur/destinataire du colis lorsqu'il est nécessaire de percevoir des taxes, droits, TVA.
Des droits et taxes sont imposés pour protéger les revenus nationaux et sauvegarder l’industrie locale. Presque toutes les expéditions traversant les frontières internationales sont soumises à des droits de douane et à des taxes, les autorités douanières se basant sur les informations fournies sur la facture commerciale et d'autres documents pertinents.
Le paiement aux autorités doit être effectué avant que les expéditions ne soient dédouanées . Les frais de douane sont basés sur :
Valeur du produit
Accords commerciaux (le cas échéant)
Pays de fabrication
Description et utilisation finale du produit
Le code du Système Harmonisé (SH) du produit
Réglementations spécifiques au pays
La plupart des pays ont une taxe nationale, qui est évaluée en fonction de la valeur des biens et services. Même si la terminologie utilisée dans les différents pays peut varier, le principe est le même. Dans certains pays, comme le Canada, les États-Unis, Singapour, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, cette taxe est connue sous le nom de taxe sur les produits et services, ou TPS.
Le Royaume-Uni et l'Union européenne (UE) appliquent une taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Les entreprises assujetties à la TVA et entièrement imposables ne supportent pas le coût final de la TVA car il s'agit d'une taxe sur les dépenses de consommation. On peut également l'appeler dans différents pays sous les noms d'IVA, TVA, BTW et AFA, mais le principe est le même.